Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site.
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse amethyst-seed.com, est édité par :
- Dénomination : amethyst-seed
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 000 euros
- Siège social : 47 rue de la Durabilité, 75011 Paris, France
- Registre du Commerce et des Sociétés : Paris
- E-mail : [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de la société amethyst-seed.
3. Hébergeur
Le site amethyst-seed.com est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de amethyst-seed ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de amethyst-seed, est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour. Toutefois, des inexactitudes ou des omissions peuvent se produire. L'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
amethyst-seed ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
6. Liens hypertextes
Le site amethyst-seed.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont proposés à titre informatif. amethyst-seed n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.
7. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
8. Cookies
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par courrier : 47 rue de la Durabilité, 75011 Paris, France
- Par e-mail : [email protected]
11. Crédits
Conception et réalisation : amethyst-seed
Photographies : Unsplash